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Dernière mise à jour : janvier 2025

1. Informations légales

Éditeur du site :

[RAISON SOCIALE]
[Forme juridique] au capital de [MONTANT] €
[ADRESSE COMPLÈTE]
SIRET : [NUMÉRO SIRET]
RCS : [VILLE] [NUMÉRO RCS]

Directeur de publication : [NOM DU DIRECTEUR]

Contact :
Email : contact@koache.fr
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]

2. Hébergement

Hébergeur :

[NOM DE L'HÉBERGEUR]
[ADRESSE DE L'HÉBERGEUR]
Téléphone : [NUMÉRO]
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3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'éditeur.

Les marques, logos et signes distinctifs présents sur le site sont la propriété exclusive de Koache ou de ses partenaires. Toute reproduction, imitation ou utilisation, totale ou partielle, de ces signes distinctifs est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.

4. Protection des données personnelles

4.1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est [RAISON SOCIALE], située à [ADRESSE].

4.2. Données collectées

Dans le cadre de l'utilisation du Service Koache, nous collectons les données personnelles suivantes :

  • Données d'identification : nom, prénom, adresse email, date de naissance
  • Données de connexion : identifiants de connexion, adresse IP, logs de connexion
  • Données de profil : niveau sportif, objectifs, préférences, matériel disponible
  • Données de santé : informations sur le cycle menstruel (pour les femmes), blessures, restrictions médicales (avec votre consentement explicite)
  • Données d'activité : séances réalisées, progression, statistiques d'entraînement
  • Données de paiement : informations nécessaires à la facturation (gérées par notre prestataire de paiement sécurisé)

4.3. Finalités du traitement

Vos données personnelles sont collectées et traitées pour les finalités suivantes :

  • Gestion de votre compte et accès au Service
  • Personnalisation de vos programmes d'entraînement et conseils nutritionnels
  • Suivi de votre progression et amélioration du Service
  • Gestion de votre abonnement et facturation
  • Communication avec vous (support client, notifications, informations importantes)
  • Amélioration de nos services et développement de nouvelles fonctionnalités
  • Respect de nos obligations légales et réglementaires

4.4. Base légale du traitement

Le traitement de vos données personnelles est fondé sur :

  • Votre consentement : pour les données de santé et les communications marketing
  • L'exécution d'un contrat : pour la fourniture du Service et la gestion de votre abonnement
  • Notre intérêt légitime : pour l'amélioration du Service et la prévention de la fraude
  • Le respect d'obligations légales : pour la conservation des données de facturation

4.5. Conservation des données

Vos données personnelles sont conservées :

  • Données de compte : pendant toute la durée de votre compte, puis 3 ans après sa suppression
  • Données de facturation : 10 ans conformément aux obligations comptables
  • Données de connexion : 12 mois
  • Données de santé : pendant toute la durée de votre compte, puis supprimées immédiatement après résiliation

4.6. Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d'accès : vous pouvez obtenir une copie de vos données personnelles
  • Droit de rectification : vous pouvez corriger vos données inexactes ou incomplètes
  • Droit à l'effacement : vous pouvez demander la suppression de vos données (sous réserve de nos obligations légales)
  • Droit à la limitation : vous pouvez demander la limitation du traitement de vos données
  • Droit à la portabilité : vous pouvez récupérer vos données dans un format structuré
  • Droit d'opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données pour des motifs légitimes
  • Droit de retirer votre consentement : pour les traitements basés sur le consentement

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : contact@koache.fr
  • Par courrier : [ADRESSE COMPLÈTE]

Nous vous répondrons dans un délai maximum d'un mois. Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr

4.7. Partage des données

Vos données personnelles ne sont pas vendues à des tiers. Elles peuvent être partagées avec :

  • Prestataires techniques : hébergeur, prestataire de paiement, outils d'analyse (sous contrat strict de confidentialité)
  • Autorités compétentes : en cas d'obligation légale ou de réquisition judiciaire

Tous nos prestataires sont situés dans l'Union Européenne ou bénéficient de garanties appropriées (Privacy Shield, clauses contractuelles types).

4.8. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre la perte, l'utilisation abusive, l'accès non autorisé, la divulgation, l'altération ou la destruction.

Vos données sont hébergées sur des serveurs sécurisés et chiffrées lors de leur transmission.

4.9. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et analyser le trafic. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, mais cela peut affecter certaines fonctionnalités du site.

Types de cookies utilisés :

  • Cookies strictement nécessaires : pour le fonctionnement du site
  • Cookies de performance : pour analyser l'utilisation du site
  • Cookies de préférences : pour mémoriser vos choix

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Koache n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur accessibilité ou leur politique de confidentialité.

6. Disponibilité du service

Koache s'efforce d'assurer une disponibilité du Service 24h/24 et 7j/7. Cependant, des interruptions peuvent survenir pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de cas de force majeure.

Koache ne peut être tenu responsable des dommages résultant de l'indisponibilité temporaire ou définitive du Service.

7. Responsabilité

Koache met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Koache ne peut être tenu responsable :

  • Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Service
  • Des dommages résultant de l'impossibilité d'utiliser le Service
  • Des dommages résultant de l'utilisation de programmes d'entraînement ou de conseils nutritionnels (voir avertissements dans les CGU)

IMPORTANT : Avant de commencer tout programme d'entraînement, consultez un médecin. Les conseils nutritionnels ne remplacent pas l'avis d'un professionnel de santé.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de Koache.

9. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales ou pour exercer vos droits relatifs aux données personnelles, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : contact@koache.fr
  • Par courrier : [ADRESSE COMPLÈTE]

10. Médiation

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui nous oppose.

Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le site : www.economie.gouv.fr/mediation-conso

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